A la fin de la période de location, le locataire restituera les véhicules loués au loueur ou à son mandataire avec tous les documents d’utilisation.
Les véhicules doivent être rendus en état de fonctionnement sans vice caché et munis de tous les équipements et accessoires d’origine. Ils ne devront avoir subi aucune modification mécanique ou de carrosserie exceptées celles réalisées ou autorisées par le loueur.
A la restitution, le véhicule est contradictoirement examiné. Un procès verbal de restitution est établi et signé par le locataire et le loueur.
L’état du véhicule devra correspondre pour le moins à «l’état standard» défini comme suit :
- La présentation générale du véhicule, y compris la peinture, doit être d’une qualité normale en fonction de l’âge du véhicule et du kilométrage parcouru.
- La carrosserie, le châssis, les pare-chocs ne doivent comporter aucune déformation et autres traces que celles dues au vieillissement naturel et à l’usage normal.
- La sellerie et le garnissage ne doivent être ni troués, ni déchirés.
- Les éléments mécaniques et de sécurité ne doivent pas présenter une usure supérieure à celle en rapport avec le kilométrage souscrit aux conditions particulières et avec les normes d’entretien du constructeur.
- Le véhicule doit être restitué muni de tous ses documents de bord, accessoires et éléments de sécurité (cric, roue de secours, etc).
- Les cinq pneumatiques ne doivent pas présenter une usure supérieure à 60 %.
- Le démontage des accessoires pouvant appartenir au locataire ne doit laisser aucune trace sur le véhicule (percement de la planche de bord, trou de passage d’antenne, etc).
La procédure de restitution est votre meilleure garantie pour une fin de contrat en toute sécurité.
FIRSTCAR s’engage sur une procédure claire, transparente et équitable pour vous éviter des coûts supplémentaires lors de la restitution :
Les véhicules à restituer doivent être à l’état standard tel qu’il est décrit ci-dessus. En cas de désaccord du locataire, un Expert (dont les honoraires seront à la charge de FIRSTCAR) sera désigné pour statuer sur l’état du véhicule.
Les principaux composants de cet état sont :
La tôlerie : Ensemble de la carrosserie, châssis et pare-chocs
La sellerie : Sièges, tapis et garnitures
Eclairages : Optiques et feux divers
Pares-brise et vitres
Les chocs ou accidents entraînant des dommages à la tôlerie, aux éclairages, aux pares-brise ou vitres sont pris en charge par FIRSTCAR avec une franchise de 3% dans le cadre de votre assurance tous risques.
La prise en charge de FIRSTCAR est subordonnée à une déclaration de sinistre effectuée par le locataire.
De ce fait, L’ensemble de la carrosserie et pare-chocs, les Optiques, feux divers, les pares-brise et vitres ne seront pas inclus dans les frais de remise en état s’ils sont déclarés dans notre contrat d’assurance.
- Les véhicules doivent être utilisés sur des voies carrossables ;
- L’utilisateur doit respecter la périodicité des entretiens préconisés par le constructeur de la marque choisie;
- Les véhicules à motorisation « DIESEL » de type « commun rail ou injection à rampe commune : HDI, TDI, DCI… » devront assurer des enlèvements de carburant « 350 PPM » pour bénéficier de la prise en charge de la maintenance;
- Pas d’utilisation en compétition;
- Pas de sous-location.